Déposée le 6 février 1996 par la Société Anonyme (SA) ETAMINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ETAMINE DECORATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-11 du 15 mars 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETAMINE domicilié(e) Zone industrielle Le Coudray, 28630 LE COUDRAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valérie GASTINEL CLIFFORD CHANCE - France.
La marque ETAMINE DECORATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETAMINE S.A. - Zone industrielle Le Coudray, 28630 LE COUDRAY - France
Valérie GASTINEL CLIFFORD CHANCE - France
Inscription le 4 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336304 - Publication au BOPI 2001-12-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29
Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11
Luminaires, lampes d'éclairage, lanternes d'éclairage, lustres, lampadaires, appliques.Papier et carton, produits de l'imprimerie, cartonnages, imprimés, journaux, brochures, livres, serviettes et mouchoirs en papier, tableaux (peinture) encadrés ou non et gravures, papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques.Meubles, canapés, fauteuils, chaises, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Objets d'art en verre, porcelaine ou faïence.Sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles, fibres textiles et fibres en matières plastiques à usage textile.Tissus à usage textile, linge de maison, linge de table (à l'exception du linge de table en papier), linge de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement), tissus d'ameublement, tentures murales en matière textile, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, fleurs artificielles.Papiers peints, tentures murales non en matières textiles, tapis, nattes, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures)
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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